Marque renouvelée - Marque en vigueur

SHALIA
ARTE NOVA, SARL

Numéro de dépôt :
94533801
Date de dépôt :
24/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2024

Présentation de la marque SHALIA

Déposée le 24 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTE NOVA domicilié(e) 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 026 877 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTE NOVA, Mle GREGORY VANESSA domicilié(e) 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque SHALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SHALIA arrivera à expiration en date du 24 août 2024.

ARTE NOVA a également déposé les autres marques suivantes : SAND OF TIME , LES ELIXIRS DE BABYLONE , SOMERSET , RIVERSIDE , DEEP WATER , MOOVING , DRAGON , WOODSTOCK , CREATURE d'ANGES , SOLIA


ARTE NOVA, SARL - 373 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 62232 - ANNEZIN - France - SIREN 518026877


ARTE NOVA, Mle GREGORY VANESSA - 14 RUE ANTONIN RAYNAUD - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2004 n°2270346 - Publication au BOPI 2004-08-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Inscription le 7 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531536 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-07

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2566072 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

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